Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTIMA SENSA
LODE Sebastien

Numéro de dépôt :
3382585
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
ULTIMA SENSA de LODE Sebastien

Présentation de la marque ULTIMA SENSA

Déposée le 28 septembre 2005 par LODE Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTIMA SENSA »

Le déposant est LODE Sebastien domicilié(e) 54 Rue de la Folie Regnault,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LODE Sebastien domicilié(e) 54 Rue de la Folie Regnault,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMA SENSA est expirée depuis le 28 septembre 2015.

LODE Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA SENSEA


LODE Sebastien - 54 Rue de la Folie Regnault,75011 PARIS - 75011 - France


LODE Sebastien - 54 Rue de la Folie Regnault,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436816 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449101 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 6 mars 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°470242 - Publication au BOPI 2008-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux.Jeux, jouets, décorations pour arbres de noel (à l'exception des articles d'éclairage, arbres de Noel en matieres synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, tables queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins a glace ou a roulettes trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes a neige, ski, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].